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Marques déposées par monsieur Xavier CAZOTTES
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BAD QUEEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BAD QUEEN
M. Xavier CAZOTTES

Numéro de dépôt :
4187352
Date de dépôt :
09/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2025
BAD QUEEN de Xavier CAZOTTES

Présentation de la marque BAD QUEEN

Déposée par voie électronique le 9 juin 2015 par monsieur Xavier CAZOTTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAD QUEEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-27 du 3 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Xavier CAZOTTES domicilié(e) 28 RUE DE L'ETANG - 78160 - MARLY LE ROI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Xavier CAZOTTES domicilié(e) 28 RUE DE L'ETANG - 78160 - MARLY LE ROI - France.

La marque BAD QUEEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4187352.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD QUEEN arrivera à expiration en date du 9 juin 2025.

Xavier CAZOTTES a également déposé les autres marques suivantes : QUEEN & PRINCESS , DRÔLE DE DIMANCHE


M. Xavier CAZOTTES - 28 RUE DE L'ETANG - 78160 - MARLY LE ROI - France


M. Xavier CAZOTTES - 28 RUE DE L'ETANG - 78160 - MARLY LE ROI - France


Publication - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Enregistrement sans modification - Publication le 2 oct. 2015 au BOPI 2015-40

Inscription le 14 octobre 2015 - Transmission totale de propriété n°656176 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14

Inscription le 5 avril 2016 - Concession de licence n°666195 - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-04-05

Inscription le 9 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692301 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-01-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.